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Table des matières
Démarrer en Agriculture Biologique
Introduction
Définitions
Les étapes de la certification
Certification de groupe
Collecte de plantes sauvages
Réduction de la période de conversion
Système de Certification
La procédure d’appel
Certification des Groupement de Producteurs
Définitions
Prérequis à la certification de “groupement de producteurs”
Projet de “groupement de producteurs” dans le système bio
Inspection du “groupement de producteurs”
Le système de contrôle interne (SCI)
Table des matières
Préambule
Principes généraux
Notifications d’activité
Organismes génétiquement modifiés interdits
Production végétale
Production hors sol
Fertilisation
Lutte contre les maladies, parasites et mauvaises herbes
Semences, matériel de reproduction végétatif et plants
Champignons
Récolte de végétaux sauvages
Production animale
Choix des races et souches
Charge à l’hectare : maximum 170 kg N/ha pour les élevages
Reproduction
Pratiques d’élevage, bâtiments et parcours extérieur
Alimentation
Prophylaxie et soins vétérinaires
Achats d’animaux non bio : limités et période de conversion
Production bio et non-bio
Production végétale
Production animale
Conversion
Conversion des végétaux
Conversion des animaux
Stockage de produits non autorisés
Produits transformés
Etiquetage et publicité
Transport des produits en conteneurs fermés
Vente directe à la ferme
Vérification des garanties des matières premières
Produits bio ou en conversion
Semences
Fertilisants, amendements du sol, produits phytosanitaires, produits de nettoyage et désinfection des bâtiments d’élevage
En cas de doute
Exigences pour le contrôle
Système de contrôle
Accès aux locaux et documents
Documents à tenir à jour
Identification des animaux
Commercialisation des animaux
Transformation
Primes à l’agriculture
Adresses utiles
Belgique
Wallonie
Bruxelles
Flandres
Grand-Duché du Luxembourg
Table des matières
Références règlementaires
Définitions
Références au mode de production biologique
Denrées alimentaires
Produit contenant au moins 95% d’ingrédients BIO
Produit contenant moins de 95% d’ingrédients BIO
Produit dont l’ingrédient principal est un produit issu de la chasse ou de la pêche d’animaux sauvages
Produits en conversion vers l’agriculture biologique
Aliments transformés pour animaux
Aliments transformés pour animaux avec référence BIO dans la dénomination de vente
Aliments transformés pour animaux portant la mention « peut être utilisé en agriculture BIO conformément au Règlement 2018/848 »
Semences :
Semences ou mélange de semences 100% BIO
Mélange de semences partiellement BIO
Mélange hétérogène biologique
Etiquetage d’un arôme naturel BIO par les fabricants d’arômes
Fertilisants et produits de protection des plantes
Logos
Logo biologique de l’Union européenne
Charte graphique
Logos nationaux et privés
Logo Biogarantie®
Logo Ecogarantie
Logo AB
Logo CERTISYS®
Référence à l’origine (Agriculture UE/non UE)
Private Label / Etiquette à la marque du distributeur
Communication point de vente
Communication BIO en général
Certificat/Affichette CERTISYS®
Ticket de caisse
Etiquetage en rayon (balisage)
Cas particulier – BIO dans le nom du magasin
Produits BIO vendus en vrac
Fruits et légumes
Fromages, charcuteries, produits traiteur à la découpe
Graines vendues en silo
Pains
Légumes lasérisés
Emballage technique
Caisse non destinée au consommateur final
Palette
Communication Catering/Restauration
Restaurant BIO
Plat(s)/préparation(s) BIO
Ingrédient(s) BIO
Pourcentage BIO uniquement en Région Bruxelloise
Evènement ponctuel
Table des matières
Définitions
Démarrer en agriculture biologique
Diagramme du fonctionnement de la certification
Processus de certification
Audit initial : agrément
Audit de renouvellement
Extension ou réduction du périmètre de certification
